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Jeffrey Campbell Bottines DEBONAIR
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Des deux côtés de la Manche, on dit que le critère essentiel de l’admissibilité des preuves est la pertinence («relevance») [64] . Pourtant, ce n’est que de l’un de ces côtés que la valeur probante de l’élément à admettre en est une composante, d’un point de vue conceptuel. La définition de la pertinence accueille en common law la qualifie comme étant la relation qui s’installe entre deux faits, telle que l’existence de l’un rend plus ou moins probable l’existence de l’autre [65] . La valeur probante («probative value») peut être annexée à la notion de pertinence logique en raison de cette référence au degré de l’intensité par laquelle les deux faits – celui qui prouve et celui à prouver – sont liés [66] . Le juge de common law considère donc, à la différence que son collègue de civil law , la capacité démonstrative de l’élément dont la partie demande l’admission. Pour que celui-ci soit pertinent il doit avoir une valeur probatoire potentielle que le juge doit pouvoir percevoir déjà au stade du jugement sur la recevabilité des preuves. Si la common law peut dire que ce jugement n’a pas de composantes d’ appréciation et qu’il ne s’agit que de trancher sur une question de droit, c’est parce qu’elle le confie au juge et non aux jurés. Ce qui n’arrive pas sur le Continent, où la pertinence de la preuve ne se mesure que sur le plan logique, et non pas par degrés, mais par alternatives nettes ; et où, en effet, juge et jurés décident ensemble sur le fait et sur le droit [67] . Deuxième exemple : prenons la règle d’exclusion selon laquelle le juge peut écarter la preuve autrement admissible, dès lors que son effet préjudiciable dépasse sa valeur probante Vrai Jeu Images Footlocker En Ligne New Balancebaskets à détails perforés OmmKpDkjUb
. Que ce jugement implique une appréciation de la capacité démonstrative de l’élément en question est in re ipsa ; le juge doit faire encore plus : une fois qu’il a établi les potentialités probatoires de l’information que l’on demande à admettre, il doit les soupeser en raison des effets négatifs qui pourraient dériver de son admission. Or, il est vrai que la perspective dans laquelle il doit envisager la preuve a toujours cette nuance pronostique que nous avons vu caractériser ses décisions aussi à d’autres endroits de la procédure ; mais il reste qu’il s’agit toujours aussi de questions qui mêlent le fait et le droit, et que ces deux dimensions peuvent continuer à être conçues comme étant séparées exclusivement en raison de la distribution des compétences entre les deux composantes, professionnelle et populaire, de la cour de première instance [69] .

La règle de jugement prévue pour la décision sur les «no case to answer motions» présuppose ce même cadre logique : dire que le juge n’apprécie pas la crédibilité des preuves en vue d’établir si elle sont suffisantes, s’agissant pour lui de trancher une question de pur droit, peut paraître vrai seulement dans ce contexte, où la séparation entre les compétences respectives du juge et des jurés vient en aide aux distinctions très subtiles sur lesquelles les théories probatoires de common law se fondent. Cela vaut notamment pour la théorie des «standards of proof», sur laquelle pèse, en plus, le fonctionnement du jury anglo-américain [70] .

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